L’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant

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En 2016, trouver un équilibre entre ce qui est brevetable et ce qui ne
l’est pas semble devenu vain: les partisans du brevet ont gagné une
guerre commencée dans les années 1960. Mais la brevetabilité du vivant
soulève encore les passions et porte à la discussion.

Pionnière et experte de ces sujets depuis de nombreuses années,
Marie-Angèle Hermitte pose ici la question qui fâche: où sont les
gouvernants? Dans ce petit ouvrage, elle nous expose les grandes
évolutions des droits intellectuels dans nos sociétés. Elle nous
montre combien l’accaparement des dispositifs juridiques par les
acteurs industriels est un processus ancien, mené tantôt au grand
jour, tantôt de façon subreptice. Le droit des brevets a toujours
cherché à étendre son empire, substantiel et géographique. Les brevets
sur le «vivant» sont longtemps restés au niveau des méthodes et des
dispositifs. Dès la fin des années 1970, sous la pression constante
des industriels de la chimie, les microorganismes passent sous
l’emprise de la brevetabilité, surprenant presque les pouvoirs publics
nationaux et européens. L’auteure examine quelle a été la stratégie
des industriels, des offices de brevets et des pouvoirs publics
pendant cette période. Elle nous montre combien la généralisation de
la brevetabilité du vivant a provoqué chez certains agriculteurs,
philosophes, juristes, scientifiques, ou dans l’opinion publique, des
sentiments mêlés de sidération et de rejet.


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En 2016, trouver un équilibre entre ce qui est brevetable et ce qui ne l'est pas semble devenu vain : les partisans du brevet ont gagné une guerre commencée dans les années 1960. Mais la brevetabilité du vivant soulève encore les passions et porte à la discussion.
Pionnière et experte de ces sujets depuis de nombreuses années, Marie-Angèle Hermitte pose ici la question qui fâche : où sont les gouvernants ? Dans ce petit ouvrage, elle nous expose les grandes évolutions des droits intellectuels dans nos sociétés. Elle nous montre combien l'accaparement des dispositifs juridiques par les acteurs industriels est un processus ancien, mené tantôt au grand jour, tantôt de façon subreptice. Le droit des brevets a toujours cherché à étendre son empire, substantiel et géographique. Les brevets sur le "vivant" sont longtemps restés au niveau des méthodes et des dispositifs. Dès la fin des années 1970, sous la pression constante des industriels de la chimie, les microorganismes passent sous l'emprise de la brevetabilité, surprenant presque les pouvoirs publics nationaux et européens. L'auteure examine quelle a été la stratégie des industriels, des offices de brevets et des pouvoirs publics pendant cette période. Elle nous montre combien la généralisation de la brevetabilité du vivant a provoqué chez certains agriculteurs, philosophes, juristes, scientifiques, ou dans l'opinion publique, des sentiments mêlés de sidération et de rejet.